Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A. LECONTE BIJOUTERIE
SARL FRANCE BRACELETS

Numéro de dépôt :
1667351
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
15/05/2001
A. LECONTE BIJOUTERIE de FRANCE BRACELETS

Présentation de la marque A. LECONTE BIJOUTERIE

Déposée le 15 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE BRACELETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « A. LECONTE BIJOUTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE BRACELETS domicilié(e) Les Grands Bois, 74370 VILLAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Gérant Monsieur Alain JACQUEMET - France.

La marque A. LECONTE BIJOUTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667351.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. LECONTE BIJOUTERIE est expirée depuis le 15 mai 2001.

FRANCE BRACELETS a également déposé les autres marques suivantes : LECONTE DAUTEUIL BIJOUTERIE MONTRES SAVOIE , FB FRANCE BRACELETS , AGATHE LAURE , FB FRANCE BRACELETS , DAUTEUIL , ALBERT LECONTE CADEAUX , FRANCE BRACELETS , SELECT VISION LOUPES DE LECTURE , LECONTE DAUTEUIL® BIJOUTERIE-MONTRES , FB FRANCE BRACELETS


SARL FRANCE BRACELETS - Les Grands Bois, 74370 VILLAZ - France


son Gérant Monsieur Alain JACQUEMET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques)